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Domaines d’activités dans les établissements des maisons de jeunes
Ce fichier présente les différents domaines d’activités dans les établissements des maisons de jeunes, ainsi que des modèles d’activités de base pour chaque domaine -
Programmes destinés aux jeunes pour la saison 2024
Ce fichier présente les différents programmes destinés aux jeunes pour la saison 2024 -
Budget de fonctionnement et d'équipement de la commune AIT MELLOUL de l'année...
Ce fichier présente les recettes et les crédits du budget de fonctionnement et d'équipement de la commune AIT MELLOUL pour l'année 2024 -
Liste des établissements multifonctionnels des femmes répartis selon la régio...
Ce fichier présente la liste des établissements multifonctionnels des femmes répartis par région et province -
Liste des centres d'accompagnement et de protection de l'enfance
Ce fichier présente la liste des centres d'accompagnement et de protection de l'enfance répartis selon la région et la province -
Liste des unités de protection de l'enfance réparties selon la région et la p...
Ce fichier présente la liste des unités de protection de l'enfance réparties selon la région et la province -
Liste des centres d’Orientation et d’Assistance des Personnes en Situation de...
Ce fichier présente la liste des centres d’Orientation et d’Assistance des Personnes en Situation de Handicape (COAPH) répartis selon la région et la province -
Liste des questions orales entre les sessions Octobre et Avril pour les année...
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires orales dentre les sessions Octobre et Avril pour les années de 2016 à 2024. -
Liste des questions écrites entre les sessions Octobre et Avril pour les anné...
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires écrites entre les sessions Octobre et Avril pour les années de 2016 à 2024. -
Liste des questions orales entre les sessions Avril et Octobre pour les année...
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires orales dentre les sessions Avril et Octobre pour la période 2017 à 2023. -
Liste des questions écrites entre les sessions Avril et Octobre pour les anné...
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires écrites entre les sessions Avril et Octobre pour la période 2017 à 2023. -
Liste des questions orales de la session d'Avril pour les années de 2017 à 2023
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires orales de la session d'Avril pour les années de 2017 à 2023 -
Liste des questions orales de la session d'Octobre pour la période 2016 à 2023
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires orales de la session d'Octobre de 2016 à 2023. -
Liste des questions écrites de la session d'Avril pour les années de 2017 à 2023
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires écrites de la session d'Avril pour les années de 2017 à 2023 -
Liste des questions écrites de la session d'Octobre pour la période 2016 à 2023
Ce fichier présente la liste des questions parlementaires écrites de la session d'Octobre de 2016 à 2023. -
Liste des engagements des départements ministériels
Ce fichier présente la liste des engagements des départements ministériels pour la période 2016 à 2024 -
Evolution des affaires au cours du quinquennat 2019-2023
Ce fichier présente l'évolution des affaires au cours du quinquennat 2019-2023 -
Activité détaillée des deux tribunaux d'appel administratifs en 2023
Ce fichier présente l'activité détaillée des deux tribunaux d'appel administratifs au titre de l'année 2023 -
Activité détaillée des Cours d'appel en 2023_
Ce fichier présente l'activité détaillée des Cours d'appel en 2023 -
Activité détaillée des Cours d'appel de commerce en 2023
Ce fichier présente l'activité détaillée des Cours d'appel de commerce en 2023
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